Informations légales Propriétaire | CUBe association | n° siret : 439 998 311 000 39 | code APE : 9001 Z | licence : 2- 101 9549 | Cité des associations Boite aux lettres n°36193 La Canebière
13001 Marseille France | Website : sioo studio | Fabrice Cattalano | Site hébergé par OVH SAS au capital de 10 000 000 € | RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 | Code APE 6202A | N° TVA : FR 22 424 761 419 | Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France | Directeur de la publication : Octave KLABA.
CUBe association est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, musique (La violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d’une peine de 300 000 euros d’amende et de 3 ans d’emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). Des peines complémentaires – fermeture d’établissement, confiscation, publication par voie d’affichage de la décision judiciaire – peuvent en outre être prononcées.). Aucune information personnelle des utilisateurs du site www.cubehaus.fr n’est transmise.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi relative à l’informatique et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux utilisateurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant. À la première demande, CUBe association s’engagent à supprimer l’ensemble des coordonnées et informations de toute personne souhaitant être radiée de sa base de données.L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification ou de suppression des données. Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut adresser un mail à cubeasso@cubehaus.fr par courrier à CUBe association. Cité des associations Boite aux lettres n°361 93 La Canebière13001 Marseille France.
Par ailleurs, CUBe association se réservent la possibilité d’adresser à chaque utilisateur qui aura communiqué son adresse e-mail, des newsletters et toute information concernant les produits et les services de CUBe association. Si vous ne souhaitez plus recevoir de tels messages, vous pouvez à tout moment vous désabonner en cliquant sur le lien prévu à cet effet sur chaque newsletter.
CUBe association collectent de manière automatique, via le fonctionnement du site, des informations non nominatives concernant la fréquentation de chaque page afin d’établir des analyses et des statistiques afin de mieux connaître les besoins et les désirs des utilisateurs.